La maîtrise foncière en vallées alluviales

Journée technique : 17/05/2018

Le Réseau des acteurs des espaces naturels Rhône-Saône, animé par la Fédération des CEN, organise une jouréne tehcnique sur "La maîtrise foncière en vallées alluviales" à Lyon (69), le jeudi 17 mai 2018.

Contexte

La thématique de l’action foncière est prégante en vallée alluviale. Les projets en faveur des milieux humides comportent en effet très souvent un volet lié au foncier, et les gestionnaires de sites sont amenés à se questionner régulièrement sur leur capacité à répondre aux objectifs de gestion en lien avec la maîtrise foncière. Le Domaine Public Fluvial, statut foncier spécifique aux vallées alluviales, induit des obligations et objectifs particuliers. De plus les gestionnaires doivent également adapter leurs actions en fonction de contextes fonciers diversifiés.

Objectifs de la journée

Cette journée technique d’échanges et d’informations proposera des présentations générales
sur les acteurs, les statuts et les outils de la maîtrise foncière ainsi que des retours
d’expériences concrets et des temps d’échanges afin de :

  • Connaître les différents types d’actions foncières, les outils pour la maîtrise foncière et d’usage, dont les Obligations Réelles environnementales (ORE), et leurs modalités
  • Faire le point sur les spécificités du Domaine Public Fluvial (DPF)
  • Aborder la question des stratégies foncières
  • Découvrir différents projets de maîtrise foncière sur le territoire
  • Permettre des échanges et partage d’expérience sur le sujet entre les acteurs du réseau

- Consulter le programme

Inscription (obligatoire)

- Contact : Jeanne Dupré-Latour - jeanne.duprelatour@reseau-cen.org - 04 72 31 84 57

Cette journée technique, organisée par la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels,
s’adresse aux auteurs et gestionaires des zones humides des vallées du Rhône et de la Saône.