Plans de gestion des matériaux solides

Colloque : 13/10/2011

L'Association Rivière Rhône Alpes organise une journée technique d'information et d'échanges cosacrée aux plans de gestion des matériaux solides

date

Jeudi 13 octobre 2011

Lieu

Saint Donat sur l’Herbasse (26)
Espace des collines
(en face de Netto, près de la gendarmerie)
Avenue du Général de Gaulle
26260 Saint Donat sur l’Herbasse
Tél. : 04 75 45 14 54

 

A l’échelle des bassins versants, la gestion des matériaux solides est nécessaire pour favoriser et restaurer un état d’équilibre sédimentaire des cours d’eau. Avant de délivrer les autorisations de travaux, les services de l’État demandent aux maîtres d’ouvrage d’avoir une vision globale à l’échelle hydrographique.
Avec la loi sur l’eau de 2006, le législateur a intégré un nouvel outil règlementaire concernant les opérations groupées d'entretien régulier des cours d'eau : le plan de gestion. Ce plan de gestion, établi à une échelle hydrographique cohérente, doit comporter un diagnostic de fonctionnement, sédimentaire, du cours d'eau. Ce plan de gestion peut comprendre une phase de restauration du cours d'eau avec enlèvement de sédiments. L’utilisation de cet outil doit être anticipée dès le lancement de l’étude géomorphologique dans le but de prévoir des objectifs de gestion adaptés et de bien appréhender la procédure de mise en oeuvre.

Objectifs

  • Fournir des éléments de compréhension de la dynamique sédimentaire et de caractérisation des matériaux solides.
  • Présenter la règlementation encadrant la mise en oeuvre de plans de gestion.
  • Donner des exemples d’objectifs de gestion et d’actions concrètes.
  • Permettre aux gestionnaires d’échanger leurs expériences en matière de réalisation des plans de gestion.

Programme

A l’occasion de la sortie du manuel de l’ONEMA « Éléments de connaissance pour la gestion du transport solide en rivière », Jean-René MALAVOI introduira la journée avec des éléments de compréhension de la dynamique sédimentaire et présentera les étapes de mise en oeuvre d’un plan de gestion. L’agence de l’eau effectuera ensuite un cadrage règlementaire et présentera les orientations du nouveau SDAGE en matière de transport solide à l’échelle du Bassin RM&C. L’après-midi sera consacrée à trois retours d’expérience de collectivités ayant réalisé des plans de gestion.

  • 9h00 - Accueil des participants
     
  • 9h30 - Dynamique sédimentaire et caractérisation des matériaux solides
    Le transport solide en rivière : fonctionnement et dysfonctionnements.
    Jean-René MALAVOI (ONEMA/CEMAGREF)
     
  • 10h15 - Gestion des matériaux solides sur le bassin RM&C
    Cadre règlementaire des outils de gestion, politique de l’agence de l’eau RM&C et les axes de travail impulsés par le SDAGE.
    Benoît TERRIER & Laurent BOURDIN (Agence de l’Eau RM&C)
     
  • 11h00 - Eléments pour l’élaboration d’un plan de gestion du transport solide
    Synthèse du guide 2011 de l’ONEMA « Éléments de connaissance pour la gestion du transport
    solide en rivière » : quelques propositions dans le cadre de l’élaboration d’un plan de gestion du transport solide.
    Jean-René MALAVOI (ONEMA/CEMAGREF)
     
  • 12h00 - Déjeuner
     
  • 14h00 - Un plan de gestion « modeste » des atterrissements en zone urbaine (69)
    Retour sur la mise en place d’un plan de gestion des atterrissements sur un bassin versant où cette problématique n’est pas majeure mais polémique en zone urbaine : élaboration du contenu technique, partenariat avec la DDT pour l’aspect réglementaire, mise en oeuvre des premiers chantiers.
    Betty CACHOT & Mickaël BARBE (Syndicat de Rivière Brévenne-Turdine)
    Carine PAGLIARI-THIBERT (DDT du Rhône)
     
  • 15h00 - Premières actions du plan de gestion sur l’Herbasse (26)
    Engagé dans un plan de gestion des matériaux solides signé en juillet 2011 et réalisé en interne,
    les salariés du syndicat présenteront les premiers retours des actions engagées en matière de transport solide sur l’Herbasse. Ils reviendront également sur les étapes de la mise en oeuvre de ce plan de gestion : étude hydromorphologique, procédure utilisée, coûts et contenu.
    Julien CHAPIER & Adrien GUIONNET (Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin
    de l'Herbasse)
     
  • 16h00 - Un plan de gestion ambitieux et complet sur le Haut-Giffre (74)
    Le SIVM du Haut-Giffre a mis en oeuvre un plan de gestion conséquent, intégrant l’ensemble de la problématique du transport solide et des boisements de berges sur son bassin versant. Détail de la procédure, présentation des objectifs de gestion et des actions prévues.
    Emmanuel RENOU (Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Haut-Giffre)
    Charles MONNERET (Dynamique Hydro)
     
  • 17h00 - Fin de la journée

 

Publics

Techniciens, élus et chargés de mission des procédures de gestion des milieux aquatiques. Agents des services de l’État, de la police de l’eau, des MISE et de l’ONEMA. Chargés d’intervention de l’agence de l’eau et du conseil régional Rhône-Alpes. Techniciens et ingénieurs des collectivités territoriales et des services déconcentrés de l’État. Bureaux d’études, chercheurs, salariés des associations, étudiants.

 

Renseignements et inscriptions

ARRA - Association Rivière Rhône Alpes
www.riviererhonealpes.org

arra@riviererhonealpes.org

7 rue Alphonse Terray
38000 Grenoble
Tél. : 04 76 70 43 47
Fax : 09 55 07 64 75

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